Déposée le 13 février 2009 par la société AGRALYS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EFFECTO »
Le déposant est la société AGRALYS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 1 ROUTE DE COUTALAIN, BP 9,28201 CHATEAUDUN CEDEX - 28201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 476 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRALYS domicilié(e) 1 ROUTE DE COUTALAIN, BP 9,28201 CHATEAUDUN CEDEX - 28201 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRALYS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 1 ROUTE DE COUTALAIN, BP 9,28201 CHATEAUDUN CEDEX - 28201 - France - SIREN 387476690
AGRALYS - 1 ROUTE DE COUTALAIN, BP 9,28201 CHATEAUDUN CEDEX - 28201 - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528661 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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